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Faire une suggestion Affiner la rechercheDe la mise hen oeuvre d'une étude d'impact environnemental et social en droit minier congolais: cas de la société ADUMBI MINING de 2002-2024 / MENGA YAOSUWA René
Titre : De la mise hen oeuvre d'une étude d'impact environnemental et social en droit minier congolais: cas de la société ADUMBI MINING de 2002-2024 Type de document : texte imprimé Auteurs : MENGA YAOSUWA René, Auteur Editeur : SCHANG -ULPGL Année de publication : 2024 Langues : Français (fre) Tags : mise en oeuvre, environnemental, social, minier Index. décimale : MM15/024D De la mise hen oeuvre d'une étude d'impact environnemental et social en droit minier congolais: cas de la société ADUMBI MINING de 2002-2024 [texte imprimé] / MENGA YAOSUWA René, Auteur . - [S.l.] : SCHANG -ULPGL, 2024.
Langues : Français (fre)
Tags : mise en oeuvre, environnemental, social, minier Index. décimale : MM15/024D L'indépendance du juge constitutionnel congolais / LUSAO KAKOMBI David
Titre : L'indépendance du juge constitutionnel congolais Type de document : texte imprimé Auteurs : LUSAO KAKOMBI David, Auteur Editeur : SCHANG -ULPGL Année de publication : 2024 Langues : Français (fre) Tags : Indépendance, juge, constitutionnel Index. décimale : MM14/024D L'indépendance du juge constitutionnel congolais [texte imprimé] / LUSAO KAKOMBI David, Auteur . - [S.l.] : SCHANG -ULPGL, 2024.
Langues : Français (fre)
Tags : Indépendance, juge, constitutionnel Index. décimale : MM14/024D Du rôle des sociétés de télécommunication dans prévention du kidnapping en RDC / ASINGYA KULE GRATIA-ROMEO
Titre : Du rôle des sociétés de télécommunication dans prévention du kidnapping en RDC Type de document : texte imprimé Auteurs : ASINGYA KULE GRATIA-ROMEO, Auteur Editeur : SCHANG -ULPGL Année de publication : 2024 Langues : Français (fre) Tags : Sociétés, télécommunication, prévention, kidnapping Index. décimale : MM13/024D Du rôle des sociétés de télécommunication dans prévention du kidnapping en RDC [texte imprimé] / ASINGYA KULE GRATIA-ROMEO, Auteur . - [S.l.] : SCHANG -ULPGL, 2024.
Langues : Français (fre)
Tags : Sociétés, télécommunication, prévention, kidnapping Index. décimale : MM13/024D De la réparation du dommage et l'indemnisation au titre des exclusions en assurance responsabilité civile automobile en droit congolais / VAGHENI LUSAMBO Ruth
Titre : De la réparation du dommage et l'indemnisation au titre des exclusions en assurance responsabilité civile automobile en droit congolais Type de document : texte imprimé Auteurs : VAGHENI LUSAMBO Ruth, Auteur Editeur : SCHANG -ULPGL Année de publication : 2024 Langues : Français (fre) Tags : Réparation, dommage, indemnisation, assurance Index. décimale : MM12/024D De la réparation du dommage et l'indemnisation au titre des exclusions en assurance responsabilité civile automobile en droit congolais [texte imprimé] / VAGHENI LUSAMBO Ruth, Auteur . - [S.l.] : SCHANG -ULPGL, 2024.
Langues : Français (fre)
Tags : Réparation, dommage, indemnisation, assurance Index. décimale : MM12/024D problématique de l'exploitation des ressources minières et la protection des droits de l'homme en RDC: cas de la province de l'ITURI / MACKY KISEMBO Xavier
Titre : problématique de l'exploitation des ressources minières et la protection des droits de l'homme en RDC: cas de la province de l'ITURI Type de document : texte imprimé Auteurs : MACKY KISEMBO Xavier, Auteur Editeur : SCHANG -ULPGL Année de publication : 2024 Langues : Français (fre) Tags : exploitation, ressources, l'homme Index. décimale : MM11/024D problématique de l'exploitation des ressources minières et la protection des droits de l'homme en RDC: cas de la province de l'ITURI [texte imprimé] / MACKY KISEMBO Xavier, Auteur . - [S.l.] : SCHANG -ULPGL, 2024.
Langues : Français (fre)
Tags : exploitation, ressources, l'homme Index. décimale : MM11/024D La fraude dans le contrat d'assurance en droit congolais / MUJANAMA KARUHIJE Patrick
PermalinkDe défaut en droit congolais du procès civil / HAKIZUMWAMI HABIMANA Jules
PermalinkL'application des articles 26 A 28 du code de procédure civile congolais par juge face aux fins de non-recevoir / IMOA KAHOMBO BAMWISHO
PermalinkL'application des articles 26 A 28 du code de procédure civile congolais par juge face aux fins de non-recevoir / IMOA KAHOMBO BAMWISHO
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PermalinkDu principe du contenu local en droit congolais des hydrocarbures: innovation, opportunité et:ou mimétisme dans la perspective de l'exploitation du gaz du lac kivu / KAMASITHA MUHINDO Samuel
Permalinkl'application de la législation fiscale dans une entité administrative sous occupation par les groupes armés / MAKUTANO KATUNDI LUFU Guillaume
PermalinkLe droit à l'information et la consommation durable congolais et en droit comparé / KAFARHIRA BULONZA Dina
PermalinkEntreprenant et petit commerçant: quelle incidence sur la formalisation du commerce informel en droit congolais / AGANZE MIRINDI Robert Alvez
PermalinkLa juridiction du contentieux de l'exécution en droit congolais / BARAKA BUNANI Junior-Rex
PermalinkLe contrôle du marché en RDC face aux principes de la zone de libre échange continentale africaine / AKILIMALI SALUMU Fredy
PermalinkLa protection du contractant privé de l'administration en droit congolais des contrats administratifs / MUHINDO MUSHEKURU Justin
PermalinkLa protection du contractant privé de l'administration en droit congolais des contrats administratifs / MUHINDO MUSHEKURU Justin
PermalinkLa protection des droits et libertés fondamentaux par la cour africaine des droits de l'homme et des peuples / MM04/022D
PermalinkLe droit à réparation des victimes de l'alcoolisme et du tabagisme / LOBI LOBU Joseph
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