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Droit interne des diverses juridictions et des divers Etats
Affiner la rechercheBrève histoire du Droit aux États-Unis / Lawrence M. Friedman
Titre : Brève histoire du Droit aux États-Unis Type de document : texte imprimé Auteurs : Lawrence M. Friedman, Auteur ; Monique BERRY, Traducteur Editeur : Montréal : Les éditions Saint Martin Année de publication : 2004 Autre Editeur : Paris : Nouveaux Horisons - ARS ISBN/ISSN/EAN : 978-2-89035-382-4 Note générale : Bibliographie p.183-190 Langues : Français (fre) Tags : Droit histoire du droit États-Unis Index. décimale : 349.73 Droit des états-unis Résumé :
ISBN : 978-2-89035-382-4
Bibliographie p.183-190
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Tags : Droit histoire du droit États-Unis Index. décimale : 349.73 Droit des états-unis Résumé : Réservation
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Titre : Commencer son droit : conseils et méthodes Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Meunier (1947-....), Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1999 Importance : 1 vol.(228 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-03667-7 Prix : 48 F Langues : Français (fre) Tags : Droit étude et enseignement (supérieur) Guides, manuels, etc. France Index. décimale : 349.44 Commencer son droit : conseils et méthodes [texte imprimé] / Jacques Meunier (1947-....), Auteur . - 2e éd. . - Paris : Dalloz, 1999 . - 1 vol.(228 p.) : couv. ill. en coul. ; 18 cm.
ISBN : 978-2-247-03667-7 : 48 F
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Tags : Droit étude et enseignement (supérieur) Guides, manuels, etc. France Index. décimale : 349.44 Réservation
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Titre : Compilation des textes des lois portant sur : L'organisation du Conseil supérieur de magistrature; les statuts des magistrats; les principes fondamentaux relatifs à la libre administrations des provinces; le budget de l'Etat pour l'exercice 2009; la protection de l'enfant; statut d'un établissement public dénommé "fonds d'entretien routier" FONER Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal Officiel de la République Démocratique du Congo, Auteur ; REJUSCO Programme de Restauration de la Justice à l'Est de la RDC, Editeur scientifique Editeur : REJUSCO Importance : Pagination multiple Langues : Français (fre) Tags : RDC magistrature protection de l'enfant budget 2009 libre administration des provinces FONER Index. décimale : 349.6751 Droit congolais Compilation des textes des lois portant sur : L'organisation du Conseil supérieur de magistrature; les statuts des magistrats; les principes fondamentaux relatifs à la libre administrations des provinces; le budget de l'Etat pour l'exercice 2009; la protection de l'enfant; statut d'un établissement public dénommé "fonds d'entretien routier" FONER [texte imprimé] / Journal Officiel de la République Démocratique du Congo, Auteur ; REJUSCO Programme de Restauration de la Justice à l'Est de la RDC, Editeur scientifique . - [S.l.] : REJUSCO, [s.d.] . - Pagination multiple.
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Tags : RDC magistrature protection de l'enfant budget 2009 libre administration des provinces FONER Index. décimale : 349.6751 Droit congolais Réservation
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Titre : Décret n° 03/025 du 16 septembre 2003 portant organisation et fonctionnement du Gouvernement de Transition ainsi que les modalités pratiques de collaboration entre le Président de la république, les Vices-Présidents de la République, les Ministres et les Vice-Ministres, col 1 : Décret n° 03/026 portant organisation et fonctionnement des cabinets des Vice-Présidents de la République, col. 18; Décret n° 03/027 du 16 septembre 2003 fixant les attibutions des Ministères, col. 22; Décret n°03/028 du 16 septembre 2003 portant organisation et fonctionnement des cabinets Ministériels, col. 38; Décret n°03/029 du 16 septembre 2003 portant organisation et fonctionnement du Secrétariat Général du Gouvernement, col.43 Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal Officiel de la République Démocratique du Congo, Auteur Editeur : Kinshasa : Journal Officiel de la République Démocratique du Congo Année de publication : 2003 Importance : 1 vol. (46 p.) Format : 30 cm Langues : Français (fre) Tags : Décrets sur la présidence de la République en RDC 2003 Index. décimale : 349.6751 Droit congolais Décret n° 03/025 du 16 septembre 2003 portant organisation et fonctionnement du Gouvernement de Transition ainsi que les modalités pratiques de collaboration entre le Président de la république, les Vices-Présidents de la République, les Ministres et les Vice-Ministres, col 1 : Décret n° 03/026 portant organisation et fonctionnement des cabinets des Vice-Présidents de la République, col. 18; Décret n° 03/027 du 16 septembre 2003 fixant les attibutions des Ministères, col. 22; Décret n°03/028 du 16 septembre 2003 portant organisation et fonctionnement des cabinets Ministériels, col. 38; Décret n°03/029 du 16 septembre 2003 portant organisation et fonctionnement du Secrétariat Général du Gouvernement, col.43 [texte imprimé] / Journal Officiel de la République Démocratique du Congo, Auteur . - Kinshasa : Journal Officiel de la République Démocratique du Congo, 2003 . - 1 vol. (46 p.) ; 30 cm.
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Titre : Décrets n°04/035 du 26 avril 2004 portant réglementation des sceaux officiels de la République Démocratique du Congo col. 6. : Arrêtés ministériels du : Ministère de la défense, Ministère de la justice et garde des sceaux, Ministère de l'économie nationale, Ministère des mines, Ministère du Développement Rural, Ministère du Tourisme, Ministère des Affaires Foncières. Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal Officiel de la République Démocratique du Congo, Auteur Editeur : Kinshasa : Journal Officiel de la République Démocratique du Congo Année de publication : 2004 Importance : 1 vol. (86 p.) Format : 30 cm Langues : Français (fre) Tags : Décret sur la réglementation des sceaux officiels Adi-Kivu mines développement rural affaires foncières tourisme personnel académique de l'enseignement supérieur et universitaire personnel administratif de l'enseignement supérieur et universitaire R.C.A Index. décimale : 349.6751 Droit congolais Décrets n°04/035 du 26 avril 2004 portant réglementation des sceaux officiels de la République Démocratique du Congo col. 6. : Arrêtés ministériels du : Ministère de la défense, Ministère de la justice et garde des sceaux, Ministère de l'économie nationale, Ministère des mines, Ministère du Développement Rural, Ministère du Tourisme, Ministère des Affaires Foncières. [texte imprimé] / Journal Officiel de la République Démocratique du Congo, Auteur . - Kinshasa : Journal Officiel de la République Démocratique du Congo, 2004 . - 1 vol. (86 p.) ; 30 cm.
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Tags : Décret sur la réglementation des sceaux officiels Adi-Kivu mines développement rural affaires foncières tourisme personnel académique de l'enseignement supérieur et universitaire personnel administratif de l'enseignement supérieur et universitaire R.C.A Index. décimale : 349.6751 Droit congolais Réservation
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Titre : Droit judiciaire congolais : Définitions de Lege ferenda des décisions de défaut-congé et de radiation grâce à l'analyse des concepts et expressions biffure, défaut-congé et radiation Type de document : texte imprimé Auteurs : LUKUSA NSAMBAYI, Auteur Editeur : Paris : Ed. l'Harmattan Année de publication : 2010 Importance : 112p Présentation : En couleur Format : 31cm/13cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-11481-4 Langues : Français (fre) Tags : Droit, judiciaire, congolais Index. décimale : 347.05 Résumé : L'étude de NSAMBAYI MUTENDA LUKUSA constate les limites du droit congolais et explique la manière dont les lacunes sont comblées par le recours au droit comparé, notamment au droit belge et au droit français, ce dernier étant devenu la référence privilégiée de notre jurisprudence actuelle dans ce domaine. Tout en reconnaissant le bien-fondé de ces emprunts, l'auteur nous dévoile, ce faisant, les causes de nombre des contradictions constatées dans des décisions internes à ces droits étrangers ou du fait des divergences pouvant exister entre le droit belge et français tous les deux appliqués, tour à tour ou en même temps, par les juridictions congolaises. Droit judiciaire congolais : Définitions de Lege ferenda des décisions de défaut-congé et de radiation grâce à l'analyse des concepts et expressions biffure, défaut-congé et radiation [texte imprimé] / LUKUSA NSAMBAYI, Auteur . - Paris : Ed. l'Harmattan, 2010 . - 112p : En couleur ; 31cm/13cm.
ISBN : 978-2-296-11481-4
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Tags : Droit, judiciaire, congolais Index. décimale : 347.05 Résumé : L'étude de NSAMBAYI MUTENDA LUKUSA constate les limites du droit congolais et explique la manière dont les lacunes sont comblées par le recours au droit comparé, notamment au droit belge et au droit français, ce dernier étant devenu la référence privilégiée de notre jurisprudence actuelle dans ce domaine. Tout en reconnaissant le bien-fondé de ces emprunts, l'auteur nous dévoile, ce faisant, les causes de nombre des contradictions constatées dans des décisions internes à ces droits étrangers ou du fait des divergences pouvant exister entre le droit belge et français tous les deux appliqués, tour à tour ou en même temps, par les juridictions congolaises. Réservation
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Titre : Les Droits humains en Droit rwandais : Manuel de droit interne Titre original : Human rights in Rwandan law=Igitabo kibumbiyemo amategeko yashyizweho n'u Rwanda Type de document : texte imprimé Auteurs : René de Wolf, Auteur ; Yves de Wolf, Auteur ; Ephrem Gasasira, Collaborateur ; Charles Ntampaka, Collaborateur Editeur : Bruxelles : ASSEPAC Année de publication : 1997 Importance : 140 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Droits de l'homme droit rwandais Index. décimale : 341.481 Les Droits humains en Droit rwandais = Human rights in Rwandan law=Igitabo kibumbiyemo amategeko yashyizweho n'u Rwanda : Manuel de droit interne [texte imprimé] / René de Wolf, Auteur ; Yves de Wolf, Auteur ; Ephrem Gasasira, Collaborateur ; Charles Ntampaka, Collaborateur . - Bruxelles : ASSEPAC, 1997 . - 140 p. ; 21 cm.
Langues : Français (fre) Anglais (eng)
Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Droits de l'homme droit rwandais Index. décimale : 341.481 Réservation
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Titre : La dualité de juridictions sous la constitution du 18 février 2006 Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard KATAMBWE MALIPO, Auteur ; KIFWABALA TEKILIZAYA Editeur : Kinshasa : Médiaspaul Année de publication : 2018 Importance : 1 vol. (287 p.) Présentation : couv. en couleur Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7414-0985-4 Langues : Français (fre) Tags : Droit congolais organisation judiciaire compétence judiciaire Index. décimale : 349.6751 Droit congolais La dualité de juridictions sous la constitution du 18 février 2006 [texte imprimé] / Gérard KATAMBWE MALIPO, Auteur ; KIFWABALA TEKILIZAYA . - Kinshasa : Médiaspaul, 2018 . - 1 vol. (287 p.) : couv. en couleur ; 21 cm.
ISBN : 978-2-7414-0985-4
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Tags : Droit congolais organisation judiciaire compétence judiciaire Index. décimale : 349.6751 Droit congolais Réservation
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Titre : Eléments du Droit de l'Etat Indépendant du Congo Type de document : texte imprimé Auteurs : Octave LOUWERS Editeur : Bruxelles : M. WEISSENBRUCH, IMPRIMEUR DU ROI Année de publication : 1907 Importance : 1 vol. (XXXIV-503 p.) Présentation : couv. en couleur Format : 25 cm Langues : Français (fre) Tags : Droit État Indépendant du Congo Index. décimale : 349.6751 Droit congolais Eléments du Droit de l'Etat Indépendant du Congo [texte imprimé] / Octave LOUWERS . - Bruxelles : M. WEISSENBRUCH, IMPRIMEUR DU ROI, 1907 . - 1 vol. (XXXIV-503 p.) : couv. en couleur ; 25 cm.
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Titre : Groupes armés et développement en RD Congo: : Dynamiques, enjeux et perspectives Type de document : texte imprimé Auteurs : BARAKA AKILIMALI Joel, Auteur ; FURAHA MWAGALWA Thomas, MAURER, Auteur Editeur : Edition FES Année de publication : 2024 Importance : 198 p. Format : 25cm/17cm ISBN/ISSN/EAN : 978-99951-683-1-6 Langues : Français (fre) Tags : Groupes, armés, développement, dynamiques, enjeux, perspectives Index. décimale : 303.6 Résumé : Ce livre se veut un outil pédagogique de présentation des différents aspects du conflit de manière neutre et objective. Chaque article est suivi d'une bibliographie sélective qui permet aux lecteurs intéressés d'approfondir les thèmes abordés. Groupes armés et développement en RD Congo: : Dynamiques, enjeux et perspectives [texte imprimé] / BARAKA AKILIMALI Joel, Auteur ; FURAHA MWAGALWA Thomas, MAURER, Auteur . - Congo (République démocratique du) : Edition FES, 2024 . - 198 p. ; 25cm/17cm.
ISSN : 978-99951-683-1-6
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Tags : Groupes, armés, développement, dynamiques, enjeux, perspectives Index. décimale : 303.6 Résumé : Ce livre se veut un outil pédagogique de présentation des différents aspects du conflit de manière neutre et objective. Chaque article est suivi d'une bibliographie sélective qui permet aux lecteurs intéressés d'approfondir les thèmes abordés. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0013889 303.6 BAR Livre BIFAD Droit interne des diverses juridictions et des divers Etats Disponible BU0013890 303.6 BAR Livre BIFAD Droit interne des diverses juridictions et des divers Etats Disponible
Titre : Introduction au droit en 19 fiches Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-François Bocquillon ; Martine Mariage Editeur : Paris : Dunod Année de publication : 2008 Collection : Express Gestion Importance : 1 vol. (IV-155 p.) Présentation : couv. en couleur, graph. Format : 21 cm Note générale : Index Langues : Français (fre) Tags : Droit France Index. décimale : 349.44 Résumé : 19 fiches synthétiques, essentiellement centrées sur le droit civil, offrant une culture juridique fondamentale aux étudiants du DCG mais plus largement à tous les étudiants préparant des diplômes dans les formations tertiaires Introduction au droit en 19 fiches [texte imprimé] / Jean-François Bocquillon ; Martine Mariage . - Dunod, 2008 . - 1 vol. (IV-155 p.) : couv. en couleur, graph. ; 21 cm. - (Express Gestion) .
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Tags : Droit France Index. décimale : 349.44 Résumé : 19 fiches synthétiques, essentiellement centrées sur le droit civil, offrant une culture juridique fondamentale aux étudiants du DCG mais plus largement à tous les étudiants préparant des diplômes dans les formations tertiaires Réservation
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Titre : Introduction au droit rwandais Type de document : texte imprimé Auteurs : Imbleau Martin Editeur : Yvon blais Année de publication : 2007 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-89451-315-6 Prix : 55,45 eur Tags : Droit Rwandais Index. décimale : 349.67571 Droit rwandais En ligne : http://www.librairiedialogues.fr//ws/book/9782894513156/unimarc_utf-8 Introduction au droit rwandais [texte imprimé] / Imbleau Martin . - [S.l.] : Yvon blais, 2007.
ISBN : 978-2-89451-315-6 : 55,45 eur
Tags : Droit Rwandais Index. décimale : 349.67571 Droit rwandais En ligne : http://www.librairiedialogues.fr//ws/book/9782894513156/unimarc_utf-8 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0007644 349.67571 MAR Livre BIFAD Droit interne des diverses juridictions et des divers Etats Disponible
Titre : Introduction à l'étude du droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Malinvaud (1934-....), Auteur Mention d'édition : 12e Editeur : Paris : Litec Année de publication : impr. 2008 Collection : Manuels Importance : 1 vol. (VIII-465 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1046-2 Prix : 26 EUR Note générale : Index Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Droit France Index. décimale : 349.44 Introduction à l'étude du droit [texte imprimé] / Philippe Malinvaud (1934-....), Auteur . - 12e . - Litec, impr. 2008 . - 1 vol. (VIII-465 p.) ; 24 cm. - (Manuels) .
ISBN : 978-2-7110-1046-2 : 26 EUR
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Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Droit France Index. décimale : 349.44 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0008562 349.44 MAL Livre BIFAD Droit interne des diverses juridictions et des divers Etats Disponible
Titre : Introduction générale au droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Petit Bruno Editeur : Grenoble : Presses universitaires de Grenoble Année de publication : 1991 Collection : Le droit en plus Importance : 160 p. Présentation : couv. en couleur Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7061-0402-2 Note générale : Bibliogr. p. 149. Index Langues : Français (fre) Tags : Droit France Index. décimale : 349.44 Introduction générale au droit [texte imprimé] / Petit Bruno . - Presses universitaires de Grenoble, 1991 . - 160 p. : couv. en couleur ; 22 cm. - (Le droit en plus) .
ISBN : 978-2-7061-0402-2
Bibliogr. p. 149. Index
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0007533 349.44 PET Livre BIFAD Droit interne des diverses juridictions et des divers Etats Disponible
Titre : Introduction générale au droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie Druffin-Bricca ; Laurence-Caroline Henry Editeur : Paris : Gualino Année de publication : 2003 Collection : Fac-universités Importance : 1 vol.(241 p.) Présentation : couv. en couleur Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84200-472-9 Note générale : Bibliographie p.233-234 Index Langues : Français (fre) Tags : Droit France Index. décimale : 349.44 Introduction générale au droit [texte imprimé] / Sophie Druffin-Bricca ; Laurence-Caroline Henry . - Gualino, 2003 . - 1 vol.(241 p.) : couv. en couleur ; 24 cm. - (Fac-universités) .
ISBN : 978-2-84200-472-9
Bibliographie p.233-234 Index
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0007532 349.44 DRU Livre BIFAD Droit interne des diverses juridictions et des divers Etats Disponible
Titre : Introduction générale à l'étude du droit : contexte africain et congolais Type de document : texte imprimé Auteurs : Hilaire KABUYA KABEYA TSHILOBO, Auteur ; NYABIRUNGU Mwene Songa, Préfacier, etc. ; Augustin KONGATOUA KASSONGO, Postfacier, auteur du colophon, etc. Editeur : Kinshasa : Médiaspaul Année de publication : 2018 Importance : 1 vol. (223 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7414-1128-4 Langues : Français (fre) Tags : droit Afrique RDC Index. décimale : 349.67 Droit : Afrique Introduction générale à l'étude du droit : contexte africain et congolais [texte imprimé] / Hilaire KABUYA KABEYA TSHILOBO, Auteur ; NYABIRUNGU Mwene Songa, Préfacier, etc. ; Augustin KONGATOUA KASSONGO, Postfacier, auteur du colophon, etc. . - Kinshasa : Médiaspaul, 2018 . - 1 vol. (223 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7414-1128-4
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Tags : droit Afrique RDC Index. décimale : 349.67 Droit : Afrique Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0011142 349.67 KAB Livre BIFAD Droit interne des diverses juridictions et des divers Etats Disponible BU0011170 349.67 KAB Livre BIFAD Droit interne des diverses juridictions et des divers Etats Disponible BU0011147 349.67 KAB Livre BIFAD Droit interne des diverses juridictions et des divers Etats Disponible BU0012683 349.67 KAB Livre BIFAT Droit Disponible
Titre : Introduction historique au droit Type de document : texte imprimé Auteurs : André Castaldo Mention d'édition : 2è Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2003 Collection : Précis Dalloz Importance : 1 vol. (459 p.) Présentation : couv. en couleur Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05159-5 Prix : 28,00 eur Tags : Introduction historique droit France Index. décimale : 349.440 9 En ligne : http://www.librairiedialogues.fr//ws/book/9782247051595/unimarc_utf-8 Introduction historique au droit [texte imprimé] / André Castaldo . - 2è . - Dalloz, 2003 . - 1 vol. (459 p.) : couv. en couleur ; 21 cm. - (Précis Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-05159-5 : 28,00 eur
Tags : Introduction historique droit France Index. décimale : 349.440 9 En ligne : http://www.librairiedialogues.fr//ws/book/9782247051595/unimarc_utf-8 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0007635 349.440 9 CAS Livre BIFAD Droit interne des diverses juridictions et des divers Etats Disponible
Titre : Introduction historique au droit : XIIIe-XXe siècles Type de document : texte imprimé Auteurs : Brigitte Basdevant-Gaudemet (1947-....), Auteur ; Jean Gaudemet (1908-2001), Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : LGDJ Année de publication : 2003 Collection : Manuel, ISSN 0990-3909 Importance : 472 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-02143-0 Prix : 24 EUR Note générale : Index Langues : Français (fre) Tags : Droit Histoire France Index. décimale : 349.440 9 Introduction historique au droit : XIIIe-XXe siècles [texte imprimé] / Brigitte Basdevant-Gaudemet (1947-....), Auteur ; Jean Gaudemet (1908-2001), Auteur . - 2e éd. . - LGDJ, 2003 . - 472 p. ; 20 cm. - (Manuel, ISSN 0990-3909) .
ISBN : 978-2-275-02143-0 : 24 EUR
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Tags : Droit Histoire France Index. décimale : 349.440 9 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0007636 349.440 9 BAS Livre BIFAD Droit interne des diverses juridictions et des divers Etats Disponible
Titre : Introduction au système juridique des États-Unis Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno Baron-Renault, Auteur ; Bruno Baron-Renault, Traducteur Editeur : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence Année de publication : 1986 Importance : 1 vol.(XVI-235 p.) Présentation : couv. en couleur Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00881-3 Note générale : Notes bibliogr. Langues : Français (fre) Tags : Droit Etats-Unis Justice Index. décimale : 349.73 Droit des états-unis Introduction au système juridique des États-Unis [texte imprimé] / Bruno Baron-Renault, Auteur ; Bruno Baron-Renault, Traducteur . - Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1986 . - 1 vol.(XVI-235 p.) : couv. en couleur ; 20 cm.
ISBN : 978-2-275-00881-3
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Tags : Droit Etats-Unis Justice Index. décimale : 349.73 Droit des états-unis Réservation
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