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Droit fiscal, droit économique et finance publique
Affiner la rechercheAides publiques aux médias d'Afrique centrale : pourquoi, comment? / DUPLAT Domitille
Titre : Aides publiques aux médias d'Afrique centrale : pourquoi, comment? Type de document : texte imprimé Auteurs : DUPLAT Domitille Editeur : Institut Panos Paris Année de publication : 2004 Collection : Enseignement SupØrieur des Techniques de l'Entreprise Importance : 158 p. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Index. décimale : 344.03 Aides publiques aux médias d'Afrique centrale : pourquoi, comment? [texte imprimé] / DUPLAT Domitille . - Institut Panos Paris, 2004 . - 158 p. ; 30 cm. - (Enseignement SupØrieur des Techniques de l'Entreprise) .
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Catégories : Sciences humaines:Droit Index. décimale : 344.03 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0009108 344.03 DUP Livre BIFAD Droit fiscal, droit économique et finance publique Disponible
Titre : L'Application du droit privé en matière fiscale : recherches sur la véritable place du droit privé dans le système fiscal français Type de document : texte imprimé Auteurs : Pujol Jean Editeur : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence Année de publication : 1987 Collection : Bibliothèque de science financiére Importance : 152 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00855-4 Note générale : Paris. Bibliogr., 11 p. . Index Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Droit civil Droit fiscal France Index. décimale : 343.04 Droit fiscal L'Application du droit privé en matière fiscale : recherches sur la véritable place du droit privé dans le système fiscal français [texte imprimé] / Pujol Jean . - Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1987 . - 152 p. ; 24 cm. - (Bibliothèque de science financiére) .
ISBN : 978-2-275-00855-4
Paris. Bibliogr., 11 p. . Index
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Titre : Les Aspects financiers du fédéralisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Anastopoulos Jean, Auteur ; Paul Amselek, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence Année de publication : 1979 Collection : Bibliothèque de science financière num. XVI Importance : 1 vol.(IV-440 p.) Présentation : couv. en couleur Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01160-8 Note générale : Bibliogr. p. 415-427. Index Langues : Français (fre) Tags : Gouvernement Fédéral aspects financiers Index. décimale : 343.03 Finances publiques Les Aspects financiers du fédéralisme [texte imprimé] / Anastopoulos Jean, Auteur ; Paul Amselek, Préfacier, etc. . - Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1979 . - 1 vol.(IV-440 p.) : couv. en couleur ; 25 cm. - (Bibliothèque de science financière; XVI) .
ISBN : 978-2-275-01160-8
Bibliogr. p. 415-427. Index
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Tags : Gouvernement Fédéral aspects financiers Index. décimale : 343.03 Finances publiques Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0008706 343.03 ANA Livre BIFAD Droit fiscal, droit économique et finance publique Disponible
Titre : Code des contributions Type de document : texte imprimé Auteurs : République du Zaire Editeur : SODAZ Année de publication : 1989 Importance : 162 p. Présentation : couv.ill en coul. Format : 29 cm Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Index. décimale : 343.675104 Code des contributions [texte imprimé] / République du Zaire . - [S.l.] : SODAZ, 1989 . - 162 p. : couv.ill en coul. ; 29 cm.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0008579 343.675104 REP Livre BIFAD Droit fiscal, droit économique et finance publique Disponible
Titre : Code des impôts : Mise à jour au 15 juillet 2014 Type de document : texte imprimé Auteurs : République Démocratique du Congo - Ministère des Finances Editeur : Kinshasa : Médiaspaul Année de publication : 2014 Importance : 1 vol. (334 p.) Présentation : Couv. en couleur Format : 24 cm Note générale : Paris Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Droit fiscal RDC Index. décimale : 343.6751 04 Droit fiscal : RDC Résumé : Bibliogr. p. 233-235. Index Code des impôts : Mise à jour au 15 juillet 2014 [texte imprimé] / République Démocratique du Congo - Ministère des Finances . - Kinshasa : Médiaspaul, 2014 . - 1 vol. (334 p.) : Couv. en couleur ; 24 cm.
Paris
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Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Droit fiscal RDC Index. décimale : 343.6751 04 Droit fiscal : RDC Résumé : Bibliogr. p. 233-235. Index Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0011005 343.6751 04 REP Livre BIFAD Droit fiscal, droit économique et finance publique Disponible BU0011004 343.6751 04 REP Livre BIFAD Droit fiscal, droit économique et finance publique Disponible BU0011003 343.6751 04 REP Livre BIFAD Droit fiscal, droit économique et finance publique Disponible
Titre : Code rural ; Code forestier Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Louis Lorvellec, Editeur scientifique Mention d'édition : 23e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2001 Collection : Petits codes Dalloz Importance : XVIII-1991-4 p. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04323-1 Prix : 269 F Note générale : La couv. porte en plus : "textes, jurisprudence, annotations"
IndexLangues : Français (fre) Tags : Droit rural Codes France Droit forestier Codes France Index. décimale : 343.440 7602632 Code rural ; Code forestier [texte imprimé] / France, Auteur ; Louis Lorvellec, Editeur scientifique . - 23e éd. . - Dalloz, 2001 . - XVIII-1991-4 p. ; 18 cm. - (Petits codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-04323-1 : 269 F
La couv. porte en plus : "textes, jurisprudence, annotations"
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Tags : Droit rural Codes France Droit forestier Codes France Index. décimale : 343.440 7602632 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0008637 343.440 7 FRA Livre BIFAD Droit fiscal, droit économique et finance publique Disponible
Titre : Les codes Larciers : République Démocratique du Congo : T. 5 : Droit fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : KABINDA NGOY Luhonge Editeur : De Boeck & Larcier Année de publication : 2003 Importance : 1 vol., (XV - 318 p.) ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0972-2 Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Droit fiscal Index. décimale : 348 Les codes Larciers : République Démocratique du Congo : T. 5 : Droit fiscal [texte imprimé] / KABINDA NGOY Luhonge . - [S.l.] : De Boeck & Larcier, 2003 . - 1 vol., (XV - 318 p.).
ISBN : 978-2-8044-0972-2
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0007809 348 KAB Livre BIFAD Droit fiscal, droit économique et finance publique Disponible BU0007932 348 KAB Livre BIFAD Droit fiscal, droit économique et finance publique Disponible BU0007900 348 KAB Livre BIFAD Droit fiscal, droit économique et finance publique Disponible BU0007933 348 KAB Livre BIFAD Droit fiscal, droit économique et finance publique Disponible
Titre : Concurrence déloyale et parasitisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Burst Jean-Jacques Editeur : Dalloz Année de publication : 1993 Collection : Droit usuel Importance : 212 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01482-8 Note générale : Paris Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Concurrence déloyale France Index. décimale : 343.04 Droit fiscal Concurrence déloyale et parasitisme [texte imprimé] / Burst Jean-Jacques . - Dalloz, 1993 . - 212 p. ; 24 cm. - (Droit usuel) .
ISBN : 978-2-247-01482-8
Paris
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0009109 343.04 BUR Livre BIFAD Droit fiscal, droit économique et finance publique Disponible
Titre : Du contentieux du contrat de vente internationale conclu via internet Type de document : texte imprimé Auteurs : KASEREKA MUYISA Chrysostome Editeur : Editions Universitaires EuropØennes Année de publication : 2013 Importance : 61 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-3-8381-8137-0 Langues : Français (fre) Tags : Contrat internet vente internationale Index. décimale : 343.087 Du contentieux du contrat de vente internationale conclu via internet [texte imprimé] / KASEREKA MUYISA Chrysostome . - [S.l.] : Editions Universitaires EuropØennes, 2013 . - 61 p. ; 20 cm.
ISBN : 978-3-8381-8137-0
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Tags : Contrat internet vente internationale Index. décimale : 343.087 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0009090 343.087 KAS Livre BIFAD Droit fiscal, droit économique et finance publique Disponible
Titre : La cour des comptes Type de document : texte imprimé Auteurs : REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO/COUR DES COMPTES Editeur : CEDI - Kinshasa Importance : 1 vol. (26 p.) Format : 25 cm Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Cour des comptes RDC Index. décimale : 343.04 Droit fiscal La cour des comptes [texte imprimé] / REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO/COUR DES COMPTES . - [S.l.] : CEDI - Kinshasa, [s.d.] . - 1 vol. (26 p.) ; 25 cm.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0009036 343.04 REP Livre BIFAD Droit fiscal, droit économique et finance publique Disponible BU0009061 343.04 REP Livre BIFAD Droit fiscal, droit économique et finance publique Disponible BU0009031 343.04 REP Livre BIFAD Droit fiscal, droit économique et finance publique Disponible
Titre : Cours des Finances Publiques : Notes de cours à l'usage des étudiants de deuxième graduat en relations internationales et en sciences politiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Aristide Kahindo Nguru Editeur : KAHINDO NGURU Aristide Année de publication : 2006 Importance : 1 vol. (47 p.) Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Finances publiques Index. décimale : 343.03 Finances publiques Cours des Finances Publiques : Notes de cours à l'usage des étudiants de deuxième graduat en relations internationales et en sciences politiques [texte imprimé] / Aristide Kahindo Nguru . - [S.l.] : KAHINDO NGURU Aristide, 2006 . - 1 vol. (47 p.).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0009071 343.03 KAH Notes de cours (Syllabus) BIFAD Droit fiscal, droit économique et finance publique Disponible
Titre : Cours des Finances Publiques : Notes de cours à l'usage des étudiants de troisième graduat et pré-licence Type de document : texte imprimé Auteurs : Aristide Kahindo Nguru Editeur : KAHINDO NGURU Aristide Année de publication : 2006 Importance : 1 vol. (57 p.) Format : 30 cm Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : cours Finances publiques Index. décimale : 343.03 Finances publiques Cours des Finances Publiques : Notes de cours à l'usage des étudiants de troisième graduat et pré-licence [texte imprimé] / Aristide Kahindo Nguru . - [S.l.] : KAHINDO NGURU Aristide, 2006 . - 1 vol. (57 p.) ; 30 cm.
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Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : cours Finances publiques Index. décimale : 343.03 Finances publiques Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0009040 343.03 KAH Notes de cours (Syllabus) BIFAD Droit fiscal, droit économique et finance publique Disponible
Titre : Décret N°09/11 du 24 avril 2009 portant mesures transitoires relatives à la transformation des entreprises publiques. Décret n°09/12 du 24 avril 2009 établissant la liste des entreprises publiques transformées en sociétés commerciales, établissements publics et services publics. Décret n°09/12 du 24 avril 2009 portant dissolution et liquidation de quelques entreprises publiques. Décret n°09/14 avril portant création, organisation et fonctionnement d'un établissement public dénommé "Fonds social du portefeuille" en sigle "F.P.S". Décret n°09/15 du 24 avril 2009 portant organisation et fonctionnement d'un établissement public dénommé "Comité de pilotage de la réforme des entreprises du portefeuille de l’État " en sigle "COPIREP" Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal Officiel de la République Démocratique du Congo, Auteur Editeur : Kinshasa : Journal Officiel de la République Démcratique du Congo Année de publication : 2009 Importance : 1 vol. (42 p.) Format : 30 cm Langues : Français (fre) Tags : RDC entrepises publiques établissements publics F.S.P. COPIREP Index. décimale : 343.6751 03 Finances publiques : RDC Décret N°09/11 du 24 avril 2009 portant mesures transitoires relatives à la transformation des entreprises publiques. Décret n°09/12 du 24 avril 2009 établissant la liste des entreprises publiques transformées en sociétés commerciales, établissements publics et services publics. Décret n°09/12 du 24 avril 2009 portant dissolution et liquidation de quelques entreprises publiques. Décret n°09/14 avril portant création, organisation et fonctionnement d'un établissement public dénommé "Fonds social du portefeuille" en sigle "F.P.S". Décret n°09/15 du 24 avril 2009 portant organisation et fonctionnement d'un établissement public dénommé "Comité de pilotage de la réforme des entreprises du portefeuille de l’État " en sigle "COPIREP" [texte imprimé] / Journal Officiel de la République Démocratique du Congo, Auteur . - Kinshasa : Journal Officiel de la République Démcratique du Congo, 2009 . - 1 vol. (42 p.) ; 30 cm.
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Tags : RDC entrepises publiques établissements publics F.S.P. COPIREP Index. décimale : 343.6751 03 Finances publiques : RDC Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0008743 343.6751 03 JOU Livre BIFAD Droit fiscal, droit économique et finance publique Disponible
Titre : La défaillance de paiement et sa protection, l'assurance-crédit Type de document : texte imprimé Auteurs : Bastin Jean Editeur : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence Année de publication : 1993 Collection : Droit des affaires Importance : VIII-359 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00489-1 Note générale : Paris Langues : Français (fre) Tags : Assurance-crédit Défaillance ( finances) Index. décimale : 346.4 Résumé : Bibliogr. p. 326-346 La défaillance de paiement et sa protection, l'assurance-crédit [texte imprimé] / Bastin Jean . - Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1993 . - VIII-359 p. ; 22 cm. - (Droit des affaires) .
ISBN : 978-2-275-00489-1
Paris
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Tags : Assurance-crédit Défaillance ( finances) Index. décimale : 346.4 Résumé : Bibliogr. p. 326-346 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0009099 346.4 BAS Livre BIFAD Droit fiscal, droit économique et finance publique Disponible
Titre : Droit budgétaire et comptabilité publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Trotabas (1898-1985), Auteur ; Jean-Marie Cotteret (1935-....), Auteur ; Michel Laflandre, Collaborateur Mention d'édition : 5e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1995 Collection : Précis Dalloz Importance : 420 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01860-4 Prix : 184 F Note générale : En appendice, choix de documents
Notes bibliogr. IndexLangues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Budget Droit Manuels d'enseignement supérieur France Finances publiques Droit Manuels d'enseignement supérieur France Index. décimale : 343.4403 Droit budgétaire et comptabilité publique [texte imprimé] / Louis Trotabas (1898-1985), Auteur ; Jean-Marie Cotteret (1935-....), Auteur ; Michel Laflandre, Collaborateur . - 5e éd. . - Dalloz, 1995 . - 420 p. ; 22 cm. - (Précis Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-01860-4 : 184 F
En appendice, choix de documents
Notes bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Budget Droit Manuels d'enseignement supérieur France Finances publiques Droit Manuels d'enseignement supérieur France Index. décimale : 343.4403 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0008904 343.4403 TRO Livre BIFAD Droit fiscal, droit économique et finance publique Disponible
Titre : Droit de la consommation et théorie générale du contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : RZEPECKI Nathalie, Auteur Editeur : PUAM Année de publication : 2002 Importance : 635 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7314-0301-5 Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Index. décimale : 343.071 Droit de la consommation Droit de la consommation et théorie générale du contrat [texte imprimé] / RZEPECKI Nathalie, Auteur . - [S.l.] : PUAM, 2002 . - 635 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7314-0301-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Sciences humaines:Droit Index. décimale : 343.071 Droit de la consommation Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0009110 343.071 RZE Livre BIFAD Droit fiscal, droit économique et finance publique Disponible
Titre : Droit et développement agricole de la RDC : Etude du droit agricole Type de document : texte imprimé Auteurs : LUKOMBE NGHENDA Editeur : Kinshasa : Université de Kinshasa Année de publication : 2004 Importance : 1 vol. (992 p.) Format : 24 cm Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : :Réglementation de l'agriculture Droit agricole Droit et développement Index. décimale : 343.076 Droit et développement agricole de la RDC : Etude du droit agricole [texte imprimé] / LUKOMBE NGHENDA . - Kinshasa : Université de Kinshasa, 2004 . - 1 vol. (992 p.) ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : :Réglementation de l'agriculture Droit agricole Droit et développement Index. décimale : 343.076 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0009405 343.076 LUK Livre BIFAD Droit fiscal, droit économique et finance publique Disponible 
Titre : Droit économique congolais Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger MASAMBA MAKELA, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Academia-Bruylant Année de publication : 2006 Collection : Droit africain num. 2 Importance : 222 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87209-811-8 Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Droit économique congolais réglementation des prix Index. décimale : 343.07 En ligne : http://www.librairiedialogues.fr//ws/book/9782872098118/unimarc_utf-8 Droit économique congolais [texte imprimé] / Roger MASAMBA MAKELA, Auteur . - 2e éd. . - Academia-Bruylant, 2006 . - 222 p. ; 24 cm. - (Droit africain; 2) .
ISBN : 978-2-87209-811-8
Langues : Français (fre)
Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Droit économique congolais réglementation des prix Index. décimale : 343.07 En ligne : http://www.librairiedialogues.fr//ws/book/9782872098118/unimarc_utf-8 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0009199 343.07 MAS Livre BIFAD Droit fiscal, droit économique et finance publique Disponible
Titre : Droit fiscal appliquée corrigé Type de document : texte imprimé Auteurs : Gonthier Marcel Editeur : Foucher Année de publication : 2000 Collection : Collection ComptabilitØ et gestion Importance : 2 vol.188 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-216-08610-8 Note générale : Paris Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Droit fiscal Entreprises France Index. décimale : 343.04 Droit fiscal Droit fiscal appliquée corrigé [texte imprimé] / Gonthier Marcel . - Foucher, 2000 . - 2 vol.188 p. ; 24 cm. - (Collection ComptabilitØ et gestion) .
ISBN : 978-2-216-08610-8
Paris
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Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Droit fiscal Entreprises France Index. décimale : 343.04 Droit fiscal Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0009080 343.04 GON Livre BIFAD Droit fiscal, droit économique et finance publique Disponible
Titre : Droit fiscal DECF, Corrigés du manuel. épreuve n ° 1 Type de document : texte imprimé Auteurs : Disle Emmanuel Editeur : Paris : Dunod Année de publication : 1999 Collection : expert sup DECF Importance : 191 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-10-004525-9 Note générale : Paris Langues : Français (fre) Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Droit fiscal France Index. décimale : 343.04 Droit fiscal Droit fiscal DECF, Corrigés du manuel. épreuve n ° 1 [texte imprimé] / Disle Emmanuel . - Dunod, 1999 . - 191 p. ; 24 cm. - (expert sup DECF) .
ISBN : 978-2-10-004525-9
Paris
Langues : Français (fre)
Catégories : Sciences humaines:Droit Tags : Droit fiscal France Index. décimale : 343.04 Droit fiscal Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BU0008974 343.04 DIS Livre BIFAD Droit fiscal, droit économique et finance publique Disponible
